15 articles avec democratie

A moins d'une semaine du 2nd tour, les macronistes d'Aulnay en marche sont à la ramasse...

Publié le par Laurent Comparot

Le bus de campagne d'En Marche en panne...

Le bus de campagne d'En Marche en panne...

Comme Aulnay Autrement l'avait présagé le 24 avril dernier, ni le Front National, ni les adorateurs d'Emmanuel Macron ne semblent en mesure de fournir les assesseurs nécessaires au bon fonctionnement des bureaux de vote aulnaysiens. Pourtant, le mouvement En Marche qui soutient Emmanuel Macron revendique sur son site internet 200.000 membres sur son site internet mais ces joyeux membres peinent à trouver le chemin des bureaux de vote pour y exercer la fonction d'assesseur pourtant essentielle pour permettre le libre exercice du vote démocratique.

Et à deux jours de la date limite, il faut croire que monsieur Macron suscite peu d'engouement parmi ses propres adhérents aulnaysien si on en croit l'outil participatif avec seulement 3 participants sur 102 inscrits... pour garnir les 51 bureaux de vote de la ville.

Bien peu pour un supposé mouvement de masse et qui aspire à exercer des responsabilités tant au niveau national qu'au niveau local !

Sur le réseau du comité En Marche d'Aulnay, 3 personnes participantes sur 102 !

Sur le réseau du comité En Marche d'Aulnay, 3 personnes participantes sur 102 !

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Faute d'assesseurs, les bureaux aulnaysiens pourront-ils ouvrir au second tour de la présidentielle ?

Publié le par Laurent Comparot

Faute d'assesseurs, les bureaux aulnaysiens pourront-ils ouvrir au second tour de la présidentielle ?

L'élimination des candidats des partis traditionnels au profit de deux candidats "hors sol", Marine Le Pen et Emmanuel Macron posent d'importants problèmes pour l'organisation de ce second tour de l'élection présidentielle.

Des candidats sans assesseurs

En effet, l'organisation non administrative des bureaux de vote repose sur des citoyens volontaires qui aux côtés des présidents de bureau font fonction d'assesseurs et d'assesseurs suppléants. Sur notre ville, ces volontaires sont en quasi-totalité constitués de militants et sympathisants des partis traditionnels, LR, PS, PCF et PRG. Ce sont ces assesseurs souvent assez expérimentés qui font fonctionner cet exercice démocratique et pas les militants du Front National et d'En Marche qui ont brillé ce dimanche par leur absence. Or, il est peu probable que les assesseurs des partis traditionnels se dévouent le 7 mai prochain pour des candidats qui n'ont qu'un mépris affiché pour les partis traditionnels. Ni qu'une génération spontanée de 200 assesseurs et assesseurs suppléants à parts égales supporteurs de Marine Le Pen et d'Emmanuel Macron voit le jour à Aulnay-sous-Bois d'ici une dizaine de jours.

Cette situation n'est pas propre à Aulnay-sous-Bois qui s'en est toujours bien sortie avec 51 bureaux de vote à pourvoir mais est un problème plus large qui touche de nombreuses villes et villages. Ainsi, lors d'une question au ministre de l'intérieur, la sénatrice PRG Françoise Laborde évoquait le problème du manque d'assesseurs à l'occasion des dernières élections départementales et déplorait que de nombreux candidats n'aient pas jugé utile de désigner des assesseurs dans de nombreux bureaux de vote. Elle suggérait alors que lors de leurs dépôts de candidature, les candidats aient obligation à désigner des assesseurs dans des proportions variables afin de ne pas léser les électeurs.

Que dit la loi ?

L'article R44 du Code électoral prévoit que chaque candidat en présence a le droit de désigner un assesseur et un seul pris parmi les électeurs du département, des assesseurs supplémentaires pouvant être désignés par le maire parmi les conseillers municipaux dans l'ordre du tableau puis, le cas échéant, parmi les électeurs de la commune. A défaut, le jour du scrutin, si, pour une cause quelconque, le nombre des assesseurs se trouve être inférieur à deux, les assesseurs manquants sont pris parmi les électeurs présents sachant lire et écrire le français, selon l'ordre de priorité suivant : l'électeur le plus âgé, puis l'électeur le plus jeune.

En bref, les premiers électeurs arrivés à l'ouverture des bureaux à 8h00 seront donc réquisitionnés jusqu'au 22h, au mieux. Une mesure certes prévue par la loi mais dont on voit mal la mise en œuvre effective.

Le jour du scrutin, si, pour une cause quelconque, le nombre des assesseurs se trouve être inférieur à deux, les assesseurs manquants sont pris parmi les électeurs présents sachant lire et écrire le français, selon l'ordre de priorité suivant : l'électeur le plus âgé, puis l'électeur le plus jeune.

Article R44 du Code électoral

Le recours à des agents communaux bénévoles

Reste le recours à des agents communaux, une solution qui pose aussi beaucoup de questions tant pour des problèmes de neutralité et pour leur éventuelle rémunération. Le recours à des agents communaux pour pourvoir au manque d'assesseurs a toujours été mal vu en raison de leur lien de subordination au maire et de leur supposé manque de partialité. Par ailleurs, le décret 2013-938 du 18 octobre 2013, a ajouté à l'article R44 la mention "Les assesseurs ne sont pas rémunérés."

Les assesseurs ne sont pas rémunérés

Article R44 du Code électoral

Cette solution est en effet évoquée par le ministère de l'intérieur qui précise qu' "A ce titre rien n'interdit de prévoir des assesseurs issus du personnel communal dès lors que ceux-ci sont bien des électeurs du département . Une modification apportée à l'article R. 44 du code électoral par le décret du 18 octobre 2013 précise désormais que les assesseurs ne sont pas rémunérés. En effet, la rémunération des assesseurs issus du personnel communal poserait interrogation par rapport au principe de neutralité des membres du bureau et ce de manière accrue lorsqu'il s'agit des élections municipales. Par ailleurs, elle créerait une inégalité de traitement avec les autres assesseurs qui ne seraient pas rémunérés pour une tâche équivalente."

Un grave problème pour Bruno Beschizza et un très grand nombre de maires

La situation n'est en effet pas facile pour Bruno Beschizza qui en qualité de maire doit s'assurer du bon déroulement des élections sur le territoire de la commune. D'ailleurs, cette problématique était partagée par de très nombreux responsables politiques locaux de tous bords dès hier soir au centre administratif, centre névralgique des opérations de vérification et de comptage des opérations électorales de notre ville.

Il est peu probable que le maire trouve aisément des agents communaux "bénévoles", d'autant plus que l'astuce qui consisterait à accorder à ces mêmes "bénévoles" un congé exceptionnel pour leur participation risque d'être interprétée comme une forme de rémunération évoquée dans l'article R44 et exposerait monsieur Beschizza à une action judiciaire.

Des solutions telles qu'évoquées dans un article de Pierre Gainet peuvent être trouvées mais il est peu probable qu'elles puissent être mises en oeuvre d'ici le second tour de cette présidentielle.

Reste à savoir si les aulnaysiennes et aulnaysiens pourront effectivement voter le 7 mai prochain.

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Présidentielles : la liste actuelle des parrainages des élus de Seine-Saint-Denis

Publié le par Laurent Comparot

Vous trouverez ci-dessous la liste des parrainages des élus de Seine-Saint-Denis validés par le Conseil Constitutionnel à la date du 7 mars 2017.

Présidentielles : la liste actuelle des parrainages des élus de Seine-Saint-Denis
Présidentielles : la liste actuelle des parrainages des élus de Seine-Saint-Denis

Toute personne, pour pouvoir être candidate à l’élection présidentielle, doit recueillir au moins 500 parrainages provenant d’au moins 30 départements, sans que plus de 10% d’entre eux ne puissent émaner d’un même département.

Les parrains sont les élus suivants :

  • Élus communaux et intercommunaux : Maire, Maire délégué-e, Maire d’arrondissement, Président-e d’un conseil de communauté de communes, Président-e d’un conseil de communauté d’agglomération, Président-e d’un conseil de communauté urbaine, Président-e d’un conseil de métropole, Président-e d’un EPCI
  • Élus départementaux : Conseiller/ère départemental-e, Membre du Conseil de Paris, Conseiller/ère métropolitain-e de Lyon
  • Élus territoriaux : Conseiller/ère régional-e, Membre de l’assemblée de Corse, Membre de l’assemblée de Martinique, Membre de l’assemblée de Guyane, Conseiller/ère territorial-e de Saint-Pierre-et-Miquelon, Conseiller/ère territorial-e de Saint-Barthélemy, Conseiller/ère territorial-e de Saint-Martin, Membre de l’assemblée territoriale des îles Wallis et Futuna, Président de la Polynésie française, Membre de l’assemblée de la Polynésie française, Président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, Membre d’une assemblée de province de la Nouvelle-Calédonie, Membre élu-e de l’assemblée des Français de l’étranger
  • Parlementaires : Député-e, Sénateur/trice, Représentant-e français-e au Parlement européen

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Primaires citoyennes : les résultats du second tour

Publié le par Aulnay Autrement

Primaires citoyennes : les résultats du second tour

A l'issue de ce second tour des Primaires citoyennes vous trouverez ci-dessous les résultats pour Aulnay-sous-Bois.

Primaires citoyennes : les résultats du second tour

Vous pouvez aussi consulter tous les résultats du département de la Seine-Saint-Denis :

- par ville

- par bureau

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La second tour des Primaires Citoyennes à Aulnay-sous-Bois

Publié le par Aulnay Autrement

La second tour des Primaires Citoyennes à Aulnay-sous-Bois

Le second tour des Primaires Citoyennes 2017 auront lieu ce dimanche dans toute la France. Il opposera Manuel Valls à Benoît Hamon, tous deux qualifiés lors du premier tour.

A Aulnay-sous-Bois, sept bureaux sont ouverts de 9h00 à 19h00 au coeur des quartiers. Les lieux de vote sont inchangés (voir-ci-dessous).

 

Les électeurs sont aussi conviés au dépouillement à 19h00.

La second tour des Primaires Citoyennes à Aulnay-sous-Bois

Plus d'informations : Primaires Citoyennes 2017, mode d'emploi

Localisateur du bureau : ici

Aide téléphonique : 01 86 65 20 17 du 16 au 29 janvier de 9h00 jusqu'à 20h00

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