Amiante : le procès de l'usine qui tue

Publié le par Aulnay Autrement

Amiante : le procès de l'usine qui tue

Dans une dizaine de jours, on devrait être fixé sur le verdict dans le cadre de l'affaire de l'usine CMMP d'Aulnay-sous-Bois.

L'usine qui tue
On rappellera utilement que l'une des activités de cette usine était le broyage et le défribrage d'amiante. Cette usine a été ouverte en 1937 au 107 route de Mitry à côté du cimetière et à quelques dizaines de mètres de l'école du Bourg. Après une interruption durant l'occupation, la production reprend en 1945 et durera jusque dans les années 80. En plus, elle se livre à un commerce de stockage et de transport d'amiante. En 1991, l'usine est définitivement fermée. En 1999, l'usine est vendue par le CMMP à la société immobilière Kappa. En 2004, le préfet ordonne au CMMP de dépolluer le site. Le CMMP se retourne alors la société Kappa pour payer une partie de la facture.
Pendant de longues années, les activités de cette usine ont contribué à polluer très largement le territoire de la commune (au minimum 30 à 40 % de la superficie totale) et ce malgré de très nombreuses plaintes. Le nombre de victimes s'est au fil des années allongé, mais les pathologies liées à l'amiante peuvent apparaître un grand nombre d'années après l'exposition des victimes ou être confondues avec des pathologies plus générales. Si l'asbestose ou le cancer de la plèvre sont des pathologies spécifiques à l'exposition à l'amiante, les cancers broncho-pulmonaires sont souvent les plus fréquents et ne sont toujours pas corrélés à ces expositions. Ces pathologies ne se déclenchent souvent que 10 ou 20 ans après la période d'exposition.
Alors que la Hélas, les pouvoirs publics à commencer par l'État ont fait preuve au mieux de négligences au pire d'une complicité coupable.

La prise de conscience et la dépollution
En 2006, sous la pression des associations de victimes et de riverains, Gérard Gaudron, alors maire procède au déménagement de l'école du Bourg voisine dans des locaux provisoires. La destruction des locaux en cours est alors interrompue par l'Inspection du Travail.
En 2009, la société d’économie mixte départementale d’aménagement Deltaville est mandatée par la ville d'Aulnay-sous-Bois alors dirigée par Gérard Segura pour procéder au démantèlement de l'usine. En 2010, de l'amiante est découverte enfouie dans le sous-sol. En décembre 2010, Gérard Segura demande la constitution d'un comité de pilotage dirigé par le Docteur Allouch pour rechercher et aider les personnes exposées. Cette initiative sera relayée en 2014 par l'Agence Régionale de Santé qui a lancé une enquête pour retrouver les 15.000 personnes ayant fréquenté l'école du Bourg entre 1968 et 1975.
Entre déménagement de l'école et destruction de l'usine en confinement sous bulle, ce sont pas moins de 17 milions d'euros qui sont réclamés par la ville d'Aulnay-sous-Bois et Deltaville au CMMP. Cette société n'a à ce jour versé aucun euro pour la destruction de l'usine ou encore pour la dépollution du site.

Le procès au civil
Lors du procès au pénal de 2013, visé par 25 plaintes, le CMMP en qualité de personne morale a bénéficié d’un non-lieu, les faits datant d'avant le code pénal de 1994, et les dirigeants de l'usine à l'époque des faits étant décédés.
Le jeudi 10 septembre dernier, se déroulait l'audience au civil en présence des avocats des différentes parties (CMMP, Kappa, Deltaville et ville d'Aulnay-sous-Bois, associations).
En outre, divers représentants d'associations étaient présents ainsi qu'un bénévole du Comité de pilotage du suivi des victimes.  A l'audience, après un rapide exposé des faits, les différentes parties ont exposé brièvement leurs arguments. 
La représentante du CMMP a affirmé qu'il n'y avait pas de pollution de l'air et que la dépollution devait revenir à la société immobilière Kappa qui prenait le terrain en l'état pour construire un lotissement. Elle a jugé les dépenses de dépollution excessives tant par l'ampleur du chantier que par les techniques employées. Elle a accusé les associations de victimes et de riverains d'avoir fait pression sur la mairie pour l'opération sous confinement total. Pour elle, un simple dépoussiérage était suffisant et la destruction de la dalle était inutile. Elle a aussi qualifié le déplacement de l'école d'injustifié au regard d'un risque jugé par elle inexistant.
Pour sa part, le représentant de la société immobilière Kappa a rejeté la faute sur le CMMP qui ne l'aurait pas informé de la présence d'une pollution et déclaré que le site aurait dû être préalablement dépollué.
Pour Deltaville, l'exposé a été fait par le juge d'instruction. La ville considère qu'il y a un préjudice considérable sur la population, un danger pour les élèves en s'appuyant sur plusieurs études dont le constat d'une surmortalité autour de l'usine (étude Véritas de 2006). Ont été rappelés les recommandations de l 'institut de veille sanitaire et de l'ARS, les sommes engagées pour dépolluer.
Les représentants de Deltaville ont pour leur part ajouté que la mairie n'a jamais eu l'intention de construire un lotissement et que le danger pour les enfants était réel.
Pour les associations, le CMMP devait dépolluer, et il y a faute et préjudice moral, rappelant le combat des associations pour faire reconnaître la pollution, le suivi de la dépollution et recherche des victimes.
L'exposé terminé, il a été demandé aux avocats s'ils avaient des questions ou des points à préciser.
L'avocat de Deltaville a rajouté que l'ARS demandait la recherche de 15.000 personnes, ce qui prouvait bien l'importance de la pollution environnementale.
L'avocat des associations a réussi à imposer 5 mn de plaidoirie en rappelant les conséquences désastreuses sur la population et en mettant en évidence les mensonges et la mauvaise foi du CMMP.
Le jugement sera rendu le 22 octobre.
A noter que le seul élu du Conseil Municipal présent était une élue de l'opposition du Groupe des élus socialistes et républicains. A croire que cette affaire ne semble pas particulièrement passionner les élus de la majorité, ni même la perspective pour la ville de recouvrer près de 17 millions d'euros...

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Oxygène n°216 - Octobre 2015 décrypté

Publié le par Aulnay Autrement

Oxygène n°216 - Octobre 2015 décrypté

Nous poursuivons cette rubrique du décryptage d'Oxygène, le mensuel municipal. Ce mois-ci, la maquette est déclinée en bleu marine car c'est bien d'un numéro assez martial dont il s'agit. On va y parler de Police Municipale et de sécurité d'où le bleu marine. La rédaction va donc servir la soupe à ce monument incontournable de la pensée sécuritaire incarnée par notre non moins incontournable maire, le très télévisuel Bruno Beschizza

Page 3 : pluralisme oblige, voici la traditionnelle page réservée au maire qui s'offre une petite séance d'autopromotion et d'autosatisfaction illustrant le fameux adage : " on est jamais mieux servi que par soi-même ". Ce mois-ci, notre omni-maire sort de nouveau le mouchoir avec ses pleurnicheries financières qui visent à préparer psychologiquement les aulnaysiens aux futures hausses d'impôts locaux. Il nous apprend aussi que nous avons moins de policiers nationaux. On ne saurait que rappeler que son brillant ami et mentor Nicolas Sarkozy a supprimé 12.469 postes de policiers et de gendarmes y compris dans notre ville sans qu'à l'époque on ait entendu les cris courroucés de monsieur Beschizza, alors apparatchik syndicaliste de la Police Nationale. C'est sans doute fort de ce bilan peu glorieux que Bruno Beschizza va encore brasser de l'air dans ce numéro sur le thème de la sécurité.

Page 6 : auto-satisfaction sur le fiscalité locale dont la majorité municipale vante la stabilité des taux. Dans les faits, les impôts n'ont pas augmenté depuis 2005 donc entre 2008 et 2014 alors qu'une majorité de gauche présidait aux destinés de la ville. En revanche, si la fiscalité directe n'a pas augmenté, ce n'est pas le cas des différentes prestations offertes par la ville ainsi que la baisse de leurs qualités ou encore la suppression de services municipaux comme l'accès à la piscine municipale. En cette rentrée, les familles ont été durement frappées par ces diverses hausses avec dans certains cas un doublement des contributions des familles.

Bruno Beschizza a bien opéré une hausse de la pression fiscale sur les familles. Et tout le monde le reconnaît. Quand on vous vend une demi-baguette à l'ancien prix de la baguette complète, la somme déboursée n'a pas changé mais il s'agit bien d'une hausse du prix. Idem pour les impôts à Aulnay-sous-Bois.

Un gros pavé orange revient sur le cas des propriétés foncières constructibles situées dans les zones urbaines tendues. Notre Pravda locale omet de rappeler que cette mesure destinée à faciliter la construction de logement dans les zones tendues a été votée sous le quinquennat de Nicolas Sarkozy. A notre connaissance, elle touche très peu de contribuables dans notre ville qui compte dans son tissus urbain peu de grands jardins isolés, et encore moins d'étendues de terres arables, de vastes landes ou de sombres et profondes forêts. Mais sans doute quelques spéculateurs, euh... contribuables injustement et lourdement frappés par une fiscalité aveugle.

Page 10 : L'article revient sur le vulnéralité de notre ville quant aux risques d'inondations. Et ce n'est pas nouveau. Implantée sur une surface plane autrefois partagée entre sous-bois et prairies humides, notre sous-sol est très humide comme en témoigne les très nombreux puits encore présents dans nombre de jardins. L'urbanisation a réduit les surfaces perméables ce qui accentue les effets de saturation comme lors des fameuses précipitations de 2013. Le département a procédé à de très gros travaux avec création de collecteurs et de déversoirs. D'autres travaux seront entrepris pour faire face à la densification de la ville et pour pallier aux excès de la nature.

Page 11 : Les rédacteurs d'Oxygène nous offrent une version tronquée et maquillée de ce qui devient l'Affaire du gymnase Omar-Cherif. Ce gymnase - le plus vaste de la ville - est le gymnase du nouveau collège Simone-Veil et relève donc de la compétence du Conseil Général de Seine-Saint-Denis. Dans le cadre d'une convention provisoire, le Conseil Général a mis à la disposition de la ville et des habitants les plages-horaires libres donc en dehors de cours et des activités de l'AS du collège. Un bon compromis qui permet de partager ce magnifique espace sportif, la ville contribuant au gardiennage et au paiement des fluides sur ses crénaux horaires. Depuis son élection, Bruno Beschizza n'a eu de cesse de vouloir revenir sur cet accord, en refusant de payer la quote-part municipale et en voulant s'accaparer d'autres plages horaires aux dépends des collégiens. Cette cohabitation a été rendue impossible par la seule volonté de monsieur Beschizza. Au candidat Beschizza qui se voyait déjà patron de l'exécutif dépatemental a succédé le conseiller départemental Beschizza qui a engagé un bras de fer avec la collectivité de la Seine-Saint-Denis, une épreuve de force qu'il ne peut pas gagner vu que dans ce cas précis le gymnase n'appartient pas à la ville.

Encore une fois, un an après la fin de la convention relative aux assistantes sociales, l'ambition sans limite de Bruno Beschizza, son arrogance et le peu de cas qu'il fait de la chose publique vont priver les aulnaysiens d'un service public.

Il réédite en effet l'épisode peu glorieux des services sociaux quand il a décidé de mettre fin et de manière unilatérale à la convention relative aux assistantes sociales qui unissait depuis de très nombreuses années la ville au département. Et bien sûr sans tenir compte des besoins criants en matière sociale de la population qui désormais est contrainte de se déplacer dans les villes limitrophes.

Cette casse systématique de l'offre de services dédiés à la population ne semble pas émouvoir notre maire, ni même sa première adjointe qui est souvent à la barre sur ces dossiers de démentèlement. On se demande quel sera le prochain service sur la liste.

Page 12 : Un article relatif à l'aménagement du carrefour entre la rue du Havre et la route de Bondy au droit du nouveau collège Simone-Veil. Un nouvel aménagement s'imposait en effet pour permetre la sécurisation des élèves. Encore une fois, la machine aveugle de l'administration municipale et des élus en charge du projet se sont mis en action pondant un projet sans tenir compte ni de l'avis et de l'expérience des associatifs du quartier, ni de la réelle problématique de circulation. Le résultat est pour le moins singulier avec cette idée force destinée à ralentir et réguler la circulation automobile : la création d'une belle ligne droite. Encore des millions d'euros gâchés pour un résultat pour le moins contestable ! Au moins l'abattage de magnifiques arbres d'alignement aura été évité suite à la mobilisation des riverains.

Page 13 à 17 : Le dossier du mois est consacré aux activités de sécurité, cheval de bataille de Bruno Beschizza qui n'hésite jamais à mettre en avant sa carrière de policier. Une courte de carrière qui l'aura conduit des CRS à l'Inspection Générale des Services, les fameux et très contreversés boeuf-carottes surtout occupée par des fonctions syndicales (et politiques) bien éloignées des réalités du terrain.

C'est fort de cette pseudo expérience que Bruno Beschizza avait nommé à la tête de la Police Municipale Loïc Le Roux au discours sans doute un peu musclé au regard des résultats obtenus. On nous dépeint la Police Municipale sous l'ancienne majorité comme un service dans lequel on ne travaillait pas ou du moins fonctionnait au régime minimum à en croire les coéfficients multiplicateurs affichés. Ainsi, on se pose la question du renouvellement de ces personnels voire des sanctions... Explique qui pourra... mais on subodore plutôt la vieille technique qui consiste à noircir le bilan des prédécesseurs pour enjoliver les résultats. Malgré l'autosatisfaction de monsieur Le Roux et son optimisme pour les actions à venir, nous avons souligné dans ces colonnes que la situation se détériorait. Le nombre de rapports a beau exploser, la situation sur le terrain est loin d'être reluisante. La dispersion sur les missions et sur toutes les plages horaires a sans doute été plus néfaste que bénéfique. Le 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 et particulier sur les heures de nuit conduit à réduire de facto le personnel présent dans nos rues aux heures les plus criminogènes et ce malgré de très coûteux moyens supplémentaires. On nous ressert les vieilles recettes éculées de l'ère Sarkozy comme ce terme stupide de "vidéoprotection" : comment un système vidéo qui sert à constater des faits sur la voie publique peut dans le même temps intervenir sur de même espaces ?

Cela fait un an et demi qu'on nous parle de vidéoprotection mais force est de" constater que rien n'a été fait ou que c'est un échec.

Enfin, cerise sur le gâteau, monsieur Le Roux parle de la mise en place du Conseil des Droits et Devoirs de la Famille autre mesure sans lendemain datant de 2007 (voir page 26).

Ce constat de dégradatation est très largement constaté par la population. L'improvisation et les dogmes sécuritaires semblent être les seules boussoles de la politique de sécurité et pourtant on continue à engager des moyens aux frais du contribuables sans qu'il soit procédé à une quelconque évaluation des politiques actuelles.

L'observation de nos très efficaces policiers municipaux se pavanant devant la gare aux heures de pointe avec leur coûteux équipement et leurs flash-balls alors que les dealers se livrent à leur trafic à quelques mètres d'eux en toute impunité ne fait rire parsonne.

Page 25 : Un petit point transport avec la réforme du stationnement payant, la mise en place des stations Autolib' et l'amélioration de l'offre de transport. On ne sait quelles seront les conséquences du changement du stationnement payant en centre ville. Ce dossier est très lié au problème d'attractivité des commerces de centre ville doublé par celui du stationnement des utilisateurs du réseau ferré et celui pas non plus négligeable des riverains. Difficile de faire coexister tout le monde, dynamiser le commerce alors qu'on taxe les clients véhiculés, le tout dans le cadre étriqué et contraint du système de concession du stationnement alors choisi par le droite municipale. L'installation de l'Autolib', système de location partagée de véhicules automobiles électrique géré par l'ami Bolloré ne semble pas avoir fait l'objet d'études d'impact et de marché. Et encore moins de concertation alors que cela va encore priver les aulnaysiens de places de stationnement dans des lieux surchargés de la ville.

Page 26 : la majorité municipale soucieuse de faire preuve d'activisme dans le domaine du discours sécuritaire exhume de la préhistoire du sarkozaire inférieur, une vieille mesure qui n'avait pas alors été concluante : la création d'un Conseil des Droits et Devoirs des Familles (CDDF). Il s'agissait alors de responsabiliser (ou de stigmatiser) les familles dans le cadre de la lutte contre la criminalité. Le principe de cette mesure entrée en vigueur en 2007 était déjà sujet à caution. Dans le Conseil, tel que défini par la loi, le Maire est dans la situation d’être Procureur et Juge d’instruction ou concurrent du Président du Conseil général qui a déjà autorité sur les mesures d'accompagnement familial ou social. En outre, en cas de crise avec des familles ou des mineurs, un renvoi semble plus pertinent : soit vers le professionnel concerné dépendant du Conseil général, soit vers le Parquet pour un suivi particulier, plutôt que vers le Maire. L'expérience a montré que le dispositif avait eu peu de succès tant pour les grandes villes pour cause de centralisé extrême que dans les petites communes qui elles ne disposent que de peu de moyens. En outre, les expériences engagés se bornaient souvent à des mesures d'accompagnement social illustrant qu'on ne faisait que rajouter une structure à des dispositifs déjà opérant. L'AMF (Association des Maires de France) avait d'ailleurs publié un avis dans lequel il soulignait un dispositif souvent redondant et demandait à ne pas rendre la mesure obligatoire.

Aujourd'hui, la majorité exhume cette mesure au moment même où elle met dehors les assistantes sociales du conseil départemental. Un bel exemple d'incohérence et d'incapacité de la majorité municipale. En bref, on fait encore dans l'affichage sans rechercher l'efficacité et après on s'étonne que les partenaires jouent à la politique de la chaise vide...

Page 30 : les tribunes ou ce qu'il en reste. Réduite de 2700 à 1700 signes, voici la démocratie peau de chagrin chère à Bruno Beschizza : tout pour lui et rien pour les autres.

Pour le groupe LR (ex-UMP), c'est la toujours aimable et agréable Séverine Maroun qui sous le titre " Sécurité : la tartuferie du département " reproche à Stéphane Troussel de ne pas s'associer à la mascarade du Conseil des Droits et Devoirs des Familles (CDDF) aulnaysien. Étonnant non ?

Pour l'UDI, c'est l'inénarable Jacques Chaussat qui s'y colle avec sa mise en orbite de la politique aulnaysien vers les cieux plus lointain de la grande métropole. Le soir de sa vie politique est une période de grande découverte : quelques mois après avoir découvert le RER B, monsieur Chaussat investit le domaine de l'économie circulaire et découvre l'écologie...

La tribune des élus socialistes et républicains signée par monsieur Guy Challier revient sur la politique fiscale de la majorité municipale objet d'un tract de rentrée dans lequel fausses informations se mêlent aux fausses promesses sur le budget muncipal de 2016. Face à l'incapacité de maîtriser les dépenses de la ville et alors que l'investissement d'avenir est en panne, la droite aulnaysien pointe avec beaucoup de culot le bilan de la gauche. Pendant combien de temps, l'équipe qui ruine actuellement l'avenir de notre ville pourra-t-elle encore faire illusion ?

Page 44 : on apprend qu'enfin la ville se lance dans une vaste opération de dératisation. Cela fait de mois que la population réclame une telle action auprès des élus sans qu'ils soient entendus et ce malgré des situations très préoccupantes, les rongeurs n'hésitant pas à coloniser bâtiments, rues, parcs et jardins. On ignore si cette dératisation circonscrite au réseau d'asssainissement et aux édifices publics sera suffisante pour mettre fin à une situation d'insalubrité intolérable.

Publié dans Oxygène décrypté

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